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pour « le journal d'aurélie laflame ».
Thèse de doctorat. Le plateau du Larzac. Contribution à l'étude de la vie économique de la région, et à l'histoire des biens communaux avant et après la Révolution. Faculté de droit de Montpellier
Francis Laur
Hachette BNF
19,50 €
Les Obligations en droit égyptien comparé aux autres droits de l'antiquité, leçons, École du Louvre. Appendice sur le droit de la Chaldée au XXIIIe siècle et au VIe siècle avant J.-C.
Eugène Revillout
Hachette BNF
33,50 €
Traité des testamens, legs et fidéi-commis ou Analyse de la 5e partie des Pandectes, et Novelles sur la même matière, explicant le chapitre 5 du titre 2 du livre III du Code civil
Louis-Barnabé Cotelle
Hachette BNF
30,50 €
Loi portant rectification de la loi du 29 juin 1894 sur les caisses de secours et de retraites, des ouvriers mineurs, promulguée le 19 décembre 1894. Exposé des motifs du projet de loi
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Le Tarif général et raisonné des notaires. Principes et mode de rémunération des actes notariés, sur la procédure du tarif, les réformes qu'il y aurait lieu d'apporter à la législation actuelle
Albert Amiaud
Hachette BNF
51,00 €
Décret du 12 Juillet 1880, sur la Composition des rations dans le département de la Marine, Ministère de la Marine et des Colonies. No 5068 de la Nomenclature des Documents.
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Cours élémentaire de droit criminel comprenant le commentaire des deux premiers livres du Code pénal, Code d'instruction criminelle en entier et des lois nouvelles qui les ont modifiés droit pénal
Trébutien
Hachette BNF
39,50 €
Sur le projet de loi, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459, 466 du Code civil, relatifs à la vente et au partage amiables des biens de mineurs et des autres personnes incapables
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €