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pour « changer le monde en 2 heures ».
Observations sur la séparation et le divorce judaïque pour le sieur Samuel Peixotto contre, la dame Sara Mendés d'Acosta.
Foullon
Hachette BNF
11,50 €
Être français aujourd'hui - premier bilan de la mise en oeuvre du nouveau droit de la nationalité, premier bilan de la mise en oeuvre du nouveau droit de la nationalité
Hugues Fulchiron
Presses Universitaires de Lyon
19,06 €
innovations, créations et transformations en finances publiques, actes de la IIe Université de printemps de finances publiques du Groupement européen de recherches en finances publiques, GERFIP, [Paris, 29-30 mai 2005]
Université de printemps de finances publiques
Librairie générale de droit et de jurisprudence
36,50 €
Arrêt (du parlement) pour les marchands fréquentant la Loire et autres fleuves, descendant en icelle, ordonnant que l'assemblée accoutumée est tenue de 3 ans en 3 ans à Orléans
Parlement de Paris
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 8 juillet 1624, portant suppression des sergens des tailles et en leur lieu, création, en tiltre d'office héréditaire, d'un second commissaire à faire les roolles des tailles et deniers
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Lettres en forme de requeste civile, pièces et mémoires touchant la cause de la baronnie d'Andres, Pour la Reyne, contre C. H. de Spinola comte de Broüay, gouverneur de l'Isle en Flandres, 1662
Henry d'Audiguier du Mazet
Hachette BNF
11,50 €
Thèse de doctorat. Lettre de change, en droit international privé. Acquisition du droit de propriété, sur les fruits naturels, en droit romain. Faculté de droit de Nancy, 7 janvier 1881
Alfred-Marie-Victor Chrétien
Hachette BNF
24,50 €
Édict de création de deux maistres de chacun art et mestier, en faveur du mariage et entrées, de la Royne d'Angleterre. Vérifié en Parlement à Paris les 27 août 1625 et 4 septembre 1631
France
Hachette BNF
9,50 €