Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « la cantine de minuit ».
Édict du roy de juillet 1629, portant règlement pour l'assemblée des Estats de la province, de Languedoc et des sommes de deniers qui seront imposées par chacun an
France
Hachette BNF
9,50 €
La Question des fabriques. Ligne de conduite à tenir par les trésoriers de fabrique, Adhésion du comité des jurisconsultes catholiques de Paris. Projet de pétition
Jules Jamet
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Droit civil. Des diverses espèces d'obligations. Code de procédure. Saisies, conservatoires. Droit commercial. Des sujets de l'assurance. Faculté de droit de Toulouse
Pierre-Charles Bassal
Hachette BNF
9,50 €
Requête au Roi et à Nosseigneurs de son conseil, pour les doyen, chanoines, et chapitre de l'église métropolitaine de Paris contre l'inspecteur du domaine de la couronne
Rigault
Hachette BNF
18,50 €
Thèse de doctorat. De la prohibition des pactes sur succession future, en droit romain et français, Faculté de droit de Paris, 30 juin 1887
Hippolyte Beyrand
Hachette BNF
20,50 €
Les droits du patient européen au lendemain de la transposition de la directive mobilité des patient, COLLOQUE DU 24 JUIN 2014
Institut Droit et santé, Institut d'études politiques, Chaire Santé
Société de législation comparée
32,00 €
ETUDE COMPARATIVE DES PROCEDURES D'INSOLVABILITE - SOUS LA DIRECTION DE JEAN-LUC VALLENS ET GIULIO C, SOUS LA DIRECTION DE JEAN-LUC VALLENS ET GIULIO CESARE GIORGINI
Jean-Luc Vallens, Giulio Cesare Giorgini
Société de législation comparée
25,00 €
LES COMITES D'ETHIQUE ET LE DROIT - ELEMENTS D'ANALYSE SUR LE SYSTEME NORMATIF DE LA BIOETHIQUE, Eléments d'analyse sur le système normatif de la bioéthique
Sophie Monnier
L'Harmattan
52,00 €