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pour « Shangri-la frontier ».
Notices des principaux arrêts correctionnels rendus par la Cour royale de Nanci, en matière forestière, depuis la promulgation du Code jusqu'au 1er janvier 1839
Alfred Gerbaut
Hachette BNF
24,50 €
Traité sur les successions et les donations au point de vue du droit et de l'enregistrement comparés, mis au courant de la jurisprudence la plus récente. Tome 1
Louis de Laurens
Hachette BNF
23,90 €
Thèse de doctorat. De la condition légale des femmes sous le rapport du sénatus-consulte Velléien, en droit romain. De l'incapacité de la femme mariée en droit français
Ernest Dubois
Hachette BNF
25,50 €
Code des constructions et de la contiguité ou Législation complète des bâtimens et constructions, en rapport avec la loi du 25 mai 1838
L. Perrin
Hachette BNF
47,00 €
Thèse de licence. De Contrahenda emptione. Des successions. De la lettre de change, De la compétence administrative et judiciaire en matière de cours d'eau
Louis-Edouard Fromet de Rosnay
Hachette BNF
11,00 €
Pour la licence. Code civil. De la Majorité, de l'interdiction et du conseil judiciaire, Code de procédure. Des Jugemens par défaut et opposition. Faculté de droit de Toulouse
Jean-Julien-Evariste Dupuy
Hachette BNF
9,50 €
Code de Louis XV ou Le recueil des principaux réglemens et ordonnances du roi, tant sur la justice, police et finances que sur la juridiction ecclésiastique. Tome 2
Louis XV
Hachette BNF
35,00 €
Recueil de pièces et mémoires concernant le règlement, à faire entre la juridiction de la Conservation de Lyon et les juridictions consulaires
COLLECTIF
Hachette BNF
21,50 €