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pour « l'arabe du futur ».
Thèse pour le doctorat. Du Mariage du droit des gens, et en général des mariages sans connubium, De l'Occupation des territoires sans maître. Faculté de droit de Paris (Éd.1889)
SALOMON-C
Hachette BNF
36,00 €
Tableaux synoptiques des droits de détails dus au Trésor pour la vente des boissons,, c'est à dire manuel du débitant : loi du 28 avril 1816 sur les contributions indirectes
Embry
Hachette BNF
11,50 €
Département de la Seine-Inférieure. Asile public d'aliénés de Saint-Yon Saint-Étienne-du-Rouvray, près Rouen. Compte-rendu du service médical pour les années 1882, 1883, 1884, 1885 et 1886
CORTYL-E
Hachette BNF
17,50 €
Syndicat professionnel des usines d'électricité. Loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés avec les, modifications apportées par la loi du 1er août 1893. Note concernant les droits à acquitter
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Guide du propriétaire et du locataire : locations verbales, à l'année et au mois, usage à, Rambouillet et ès-environs pour les congés et les déménagements, réparations et charges locatives
J Rattier
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour le doctorat. Faculté Paris. Droit romain. Acquisition du droit de cité à titre individuel, Droit français. Influence du changement de nationalité des parents sur la nationalité des enfants
Edmond Alix
Hachette BNF
29,00 €
Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine antérieures au XVI°siècle, 2°partie. Sur les juridictions d'Anjou et du Maine pendant la période féodale. Tome 3. Fascicule 1
Charles-Jean Beautemps-Beaupré
Hachette BNF
21,50 €
Édict du Roy conformément à la déclaration du 18 janvier1634 sur le règlement général des tailles à, la descharge de ses subjets, portant injonction d'imposer ausdites tailles ceux exempts par le passé
Louis XIII
Hachette BNF
11,90 €