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pour « Les Max et Lili ».
L'entreprise et le financement de la protection sociale
Philippe Coursier (ss dir.)
LEXISNEXIS
36,00 €
Les finances de l'État au Maroc., Tome II, L'entreprise face au fisc, LES FINANCES DE L'ÉTAT AU MAROC, Tome II. L'entreprise face au fisc
Anas Bensalah Zemrani
L'Harmattan
45,00 €
Code impérial, ou Recueil chronologique des lois constitutionnelles de l'empire français ,, contenant le sénatus-consulte du 28 floréal an XII, les sénatus-consultes organiques, les lois
Rondonneau
Hachette BNF
20,50 €
Des Traités conclus par Rome avec les rois étrangers. Droit moderne : des Conséquences des, transformations territoriales des États sur les traités antérieurs. Thèse pour le doctorat
Larivière
Hachette BNF
19,00 €
Commentaire sur la loi du 24 juillet 1867 concernant les conseils municipaux, suivi des instructions du ministre de l'intérieur sur les dispositions de cette loi
Wion d Onzy
Hachette BNF
21,50 €
9 avril 1898, 22 mars 1902, 31 mars 1905. Lois concernant les responsabilités, des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour le doctorat. Les Collegia tenuiorum en droit romain. Étude sur les congrégations, religieuses de femmes légalement reconnues en droit français. Faculté de droit de Paris
SURUGUE-G
Hachette BNF
20,00 €
Ordonnance du roi du u 3 novembre 1776, règlement sur le service que les ouvriers du Corps-royal, auront à faire dans les arsenaux de construction
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €