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pour « Les Max et Lili ».
Traité de droit administratif., Tome 2, Droit administratif des biens, droit administratif des biens - 15ème édition, la propriété publique, les domaines administratifs, l'expropriation, la réquisition, les travaux publics
Yves Gaudemet
Librairie générale de droit et de jurisprudence
68,00 €
Capitalisation ou répartition dans les nouvelles lois allemandes sur l'assurance ouvrière, Loi du 1er juillet 1899 sur l'invalidité, loi du 30 juin 1900 sur les accidents
Édouard Fuster
Hachette BNF
9,50 €
Instruction du 29 juin 1753, sur le service que les régiments de cavalerie, devront faire dans les camps qui s'assembleront pendant la présente année 1753
Secrétariat d'Etat à la guerre
Hachette BNF
11,50 €
Traité sur le risque professionnel, ou Commentaire de la loi du 9 avril 1898 concernant les, responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail
Loubat
Hachette BNF
35,50 €
Recueil de lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouvernement, Tome 7, les rapports de la commission.
FRANCE
Hachette BNF
24,50 €
Instructions pratiques à l'usage des inventeurs. Edition réduite. 18e édition, Résumé des lois sur les brevets d'invention dans tous les pays
Eugène Armengaud
Hachette BNF
11,00 €
Étude de la loi du 9 avril 1898, sur les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail
Georges Jouanny
Hachette BNF
9,50 €
Instruction du 17 juin 1756, sur le service que les régimens de dragons devront faire dans les camps, qui s'assembleront pendant la présente année 1756
Secrétariat d'Etat à la guerre
Hachette BNF
11,90 €