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pour « l'arabe du futur ».
Déclaration du Roy du 6 aoust 1620, par laquelle les princes et seigneurs y dénommez, sont déclarez, criminels de lèze-Majesté, si dans un mois après publication des présentes, ils ne posent les armes
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du Roy du 27 août 1620, de l'innocence de sa très-honorée dame et mère, et de sa volonté, touchant tous qui ont assisté sadite dame et mère, durant ces derniers mouvements
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Declaration du roy du 27 avril 1634, portant pouvoir et ampliation aux huissiers et sergens, tant des cours souveraines que de toutes autres jurisdictions, d'exploiter par tout le Royaume
Louis XIII, Henri III
Hachette BNF
9,50 €
Declaration du roy du 16 decembre 1639, portant condamnation aux galeres de tous mendians valides, vagabonds, donnant pouvoir à tous juges de moderer la peine de mort à celle des galeres
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Animaux employés à l'exploitation des propriétés rurales, commentaire de la loi du 4 avril 1889, Insectes et cryptogames nuisibles à l'agriculture, commentaire de la loi du 24 décembre 1888
CARRE-N-A
Hachette BNF
11,00 €
Ordonnance du roi du 21 janvier 1775, portant suppression des trois régimens créés le 18 août 1772, pour la garde des isles de France et de Bourbon et leur incorporation en un seul régiment
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy du 4 may 1621, attribution aux greffiers des eslections de ce Royaume, de 6 deniers, pour livre sur les deniers qui s'imposeront et se lèveront sur ses subjets contribuables aux tailles
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Dépôt des lois. Décret relatif aux appareils à vapeur, précédé d'un rapport du 1er mai 1880, Loi du 21 juillet 1856 sur les contraventions aux règlements sur les appareils et bateaux à vapeur
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €