Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
9056 résultats
pour « le guin langage nuit ».
Thèses présentées à la Faculté des sciences de Paris pour obtenir le grade de docteur ès sciences, mathématiques, 1re thèse : Exposition, d'après les principes de Jacobi, de la méthode Delaunay
Félix Tisserand
Hachette BNF
11,50 €
Essai sur les institutions de bienfaisance et la réforme pénitentiaire en France : contenant un, examen du projet de loi sur les prisons, adopté le 18 mai 1844 par la Chambre des Députés
Gatian de Clérambault
Hachette BNF
24,00 €
Exposé des motifs du projet de loi déposé le 21 juillet 1871 et portant abrogation du décret, de la Délégation de Tours en date du 24 octobre 1870. Réfutation de l'exposé alinéa par alinéa
Adolphe Crémieux
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Du partage des sociétés, en droit romain., De la liquidation des sociétés commerciales, en droit français Par M. Edmond Roth-Legentil,
Roth-Legentil
Hachette BNF
17,50 €
Exercice des commerçans , contenant des assertions consulaires sur l'édit du mois de novembre, 1563, le titre XVI de l'ordonnance mois d'avril 1667, ensemble sur l'édit du mois de janvier 1718
Paul Joseph Nicodème
Hachette BNF
39,40 €
Barème pour le calcul des droits de mutation par décès et des donations entre vifs, Loi du 25 février 1901. 3e édition, mise au courant de la loi du 30 mars 1902
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Historique exact de tout ce qui a eu lieu à Luçon, le 26 avril 1848, aux séances épiscopales, où j'ai été cité et condamné à la déposition comme voleur, simoniaque, sacrilège, homicide
Abbé Piveteau
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour le doctorat. De la Condition du fonds provincial en droit romain, Du Rôle et des attributions du conseil de famille en droit français. Faculté de droit de Paris
LANGLOIS-H
Hachette BNF
24,00 €