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pour « china mieville derniers jours nouveau paris ».
Arrêt de la cour de Parlement de Paris qui juge l'appel comme d'abus, Brefs, Constitutions, et autres règlements de la Société se disant de Jésus, 6 aout 1762
PARLEMENT DE PARIS
Hachette BNF
13,90 €
Arrêt (du parlement) pour les marchands fréquentant la Loire et autres fleuves, descendant en icelle, ordonnant que l'assemblée accoutumée est tenue de 3 ans en 3 ans à Orléans
Parlement de Paris
Hachette BNF
9,50 €
Procès-verbal, touchant les six arrêts du conseil du 20 aout 1777 concernant la librairie
PARLEMENT DE PARIS
Hachette BNF
13,90 €
Arrêts administratifs et règlements du Conseil provincial et du Conseil supérieur de l'Ile de France, contenant les actes de la colonisation de l'île Maurice, 1722-1767
France. Parlement de Paris
Hachette BNF
16,00 €
Statuts et règlemens du 7 septembre 1718, pour la communauté des barbiers, perruquiers, baigneurs, et étuvistes de la ville, faubourgs et banlieue de Paris
Parlement de Paris
Hachette BNF
10,90 €
Procès-verbal de ce qui s'est passé au Parlement, touchant les six arrêts du conseil du 20 août 1777, concernant la librairie
France. Parlement de Paris
Hachette BNF
13,90 €
Université de France. Faculté de droit de Paris. Des Droits de mutation à Rome et de nos jours,
Eugène Le Roy
Hachette BNF
20,50 €
le nouveau défi de la constitution japonaise, les théories et pratiques pour le nouveau siècle
Séminaire franco-japonais de droit public
Librairie générale de droit et de jurisprudence
30,45 €