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pour « l'arabe du futur ».
Thèse de doctorat. Des Droits du vendeur non payé en droit romain. Des Droits du vendeur non payé, en cas de faillite ou liquidation judiciaire de l'acheteur, droit français. Faculté de droit Paris
Louis Hot
Hachette BNF
22,00 €
Ordonnance du Roi du 14 février 1763, règlement sur le payement de la capitation des officiers, de ses troupes, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Glossaire du droit françois. Explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances, de nos roys, dans les coustumes du royaume, dans les anciens arrests et les anciens titres
François Ragueau
Hachette BNF
32,50 €
Arrests du Conseil qui maintiennent les huissiers du Conseil et ceux de la Grande Chancellerie, dans le droit et possession de faire, seuls, dans les affaires portées aux Conseils de Sa Majesté
France. Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €
Procedures faictes tant au privé conseil du roy, qu'ailleurs en consequence des oppositions formées, aux homologations des concordats pour l'union des abbayes de S. Vt du Mans et S. Germain Desprez
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €
Loi du 16 juillet 1912 et décret du 16 février 1913, sur l'exercice des professions ambulantes, et la circulation des nomades, complétés par les circulaires des 3 et 22 octobre 1913
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Dépôt des lois. Décret relatif aux appareils à vapeur, précédé d'un rapport du 1er mai 1880, Contraventions aux règlements sur les appareils et bateaux à vapeur du 21 juillet 1856.
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Copie de la consultation par les citoyens Cambacérès, Bigot-Préameneu, Fournel et Bonnet, Interprétation de l'article LXVI de la loi du 24 août 1793 et LXXXIII de celle du 24 frimaire an VI
Jean-Jacques Régis de Cambacérès
Hachette BNF
9,50 €