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pour « l'arabe du futur ».
Décret portant règlement d'administration publique pour l'exécution de l'article 90 Tome 1, du code de commerce et de la loi du 28 mars 1885 sur les marchés à terme : 7 octobre 1890. Numéro 1
XXX
Hachette BNF
10,90 €
Tarif ou règlement pour taxer les dépens, tant en la Cour de Parlement, requestes du Palais,, eaux et forests, bailliages & autres juridictions de l'enclos du Palais, qu'au Chastelet de Paris
FRANCE. PARLEMENT
Hachette BNF
13,90 €
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport au nom d'une commission sur la dénonciation, adressée au Conseil contre le représentant du peuple Hernandez. Séance du 11 germinal an VII
Pierre-Joseph Briot
Hachette BNF
9,50 €
Retraites ouvrières et paysannes : texte complet de la loi du 5 avril 1910, avec les modifications, qui y ont été apportées par les articles 54 à 61 de la loi de finances du 27 février 1912
FRANCE
Hachette BNF
9,50 €
Conférence Boncenne, Palais de justice de Niort. Légalité de la fauconnerie, La chasse au vol et la loi du 3 mai 1844 modifiée par celle du 22 janvier 1874
Gaston de Saint-Marc
Hachette BNF
10,90 €
Amendements au projet de loi du 28 octobre par la chambre des députés sur les accidents du travail, proposés au sénat par les chambres de commerce d'Angers et de Maine-et-Loire
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Droit romain : Étude sur le tribunat de la plèbe. Droit français : des Droits du conjoint survivant, dans l'ancien droit, dans le Code civil et d'après la loi du 9 mars 1891 : thèse pour le doctorat
Morier
Hachette BNF
24,00 €
Pour la licence de droit. Du Faux incident civil et de la vérification d'écritures, De la Prescription, de la lettre de change et du billet à ordre. Faculté de droit de Strasbourg
DESTRAIS-P-M-O
Hachette BNF
9,50 €