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pour « l'arabe du futur ».
Cahier des charges pour la concession par l'Etat de distribution d'énergie électrique aux services, publics décret du Ministère des travaux publics, des postes et des télégraphes du 30 novembre 1909
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Edict du roy du 8 mai 1627, pour la vente en heredité de la permission de tenir hostelleries, tavernes, cabarets et faire trafiq de vin et disposer par eux à l'advenir, veufues ou heritiers
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 6 mars 1626, suppression de l'édict de création des cent offices de secrétaires, de la Chambre de sa majesté et création de 32 offices de greffiers des commissions extraordinaires
Maxime Fourcheux de Montrond
Hachette BNF
9,50 €
Les codes de la législative forestière. Code forestier, l'ordonnance réglementaire du 1er août 1827, Code du reboisement des montagnes. Code des dunes. Code de la chasse annotés. 4e édition
Charles Jacquot
Hachette BNF
22,50 €
Édict du roy du 14 mars 1637, portant imposition et levée pendant deux années, à commencer, le 1er janvier 1637, de quatre livres pour chacun minot de sel és greniers de la Generalité de Paris
France
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy du 28 juin 1627, portant attribution de la jurisdiction de son domaine, à chacun bureau, des presidens et tresoriers generaux de France, erection d'iceux en deux services continuels
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Lettres de déclaration du Roy du 14 juin 1621, sur la Religion prétendue réformée, pour les retenir et faire demeurer en l'obéissance de S. M. et observation de ses édicts
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 8 may 1634, creation d'un office de controlleur visiteur et marqueur de papier, en chaque ville, bourg, bourgade, hameau, où il se fait forme, fabrique, vente et debit dudit papier
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €