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pour « l'arabe du futur ».
Décret du 25 juin 1888 sur l'avancement des lieutenants et sous-lieutenants de réserve, Programmes examen du 15 mars 1883 sur les connaissances exigées des sous-lieutenants et lieutenants
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Décret du 25 juin 1888 sur l'avancement des lieutenants et sous-lieutenants de réserve, Programmes examen du 15 mars 1889 sur les connaissances exigées des sous-lieutenants et lieutenants
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Etudes de droit colonial. Des Exploits signifiés au parquet en matière coloniale, note sur l'art. 69, paragraphe 9, du Code de procédure civile et la loi du 11 mai 1900
Édouard Sauvel
Hachette BNF
9,50 €
Loi du 23 juillet 1820, relative à la fixation du budget des recettes de la même année, Dispositions textuelles de chaque article de la loi concernant les contributions directes
J G Dulaurens
Hachette BNF
17,50 €
Décret du 18 novembre 1882 et instruction du 31 juillet 1889 relatifs aux adjudications publiques, et aux marchés passés au nom de l'Etat. 3e édition mise à jour et annotée jusqu'en août 1893
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Code des habitations à bon marché et de la petite propriété, texte de la loi du 5 décembre 1922, Résumé chronologique des travaux parlementaires, tables, annexes, à l'usage du crédit immobilier
Maurice Delavigne
Hachette BNF
11,50 €
Le Privilège du Trésor pour le recouvrement de la contribution extraordinaire sur les bénéfices, de guerre et la nouvelle réglementation de la loi du 18 août 1922. Commentaire de la loi de 1922
François Viel
Hachette BNF
10,90 €
Jurisprudence du mariage, conférée avec le droit romain, le droit canonique et le droit français, antérieur au Code civil, et aperçu des changements qu'elle doit éprouver par l'abolition du divorce
André-Jean-Simon Nougarède de Fayet
Hachette BNF
33,00 €