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pour « le journal d'aurélie laflame ».
Procès instruit par le tribunal criminel du département de la Seine, contre les nommés Tome 1, Saint-Réjan, Carbon et autres, prévenus de conspiration contre la personne du Premier Consul
Igonel
Hachette BNF
29,00 €
Des Emprunts comme voies de ressources ouvertes par la loi au gouvernement, pour lui faciliter, les moyens de se procurer partie ou totalité des 300 millions exigés par le déficit et les besoins
Armand Seguin
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour le doctorat. Du Mariage du droit des gens, et en général des mariages sans connubium, De l'Occupation des territoires sans maître. Faculté de droit de Paris (Éd.1889)
SALOMON-C
Hachette BNF
36,00 €
Discours sur l'enseignement du droit en France, avant et depuis la création des écoles actuelles :, prononcé le 5 novembre 1838, à la séance de rentrée de la Faculté de droit de Paris
Jacques Berriat-Saint-Prix
Hachette BNF
12,90 €
Rapport sur le projet d'un code pénal, fait à l'assemblée générale de l'État de la Louisiane ,, suivi des Observations sur les conditions nécessaires à la perfection d'un code pénal
Livingston
Hachette BNF
21,50 €
Mise en vente et adjudication de la terre, baronnie et chatellenie de Montmirail et, dépendances, appartenant à François-Michel Le Tellier marquis de Louvois, à la requête de Dame Aubry
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Pêche de la morue, procès-verbal des opérations de l'Assemblée des armateurs, réunis à Saint Servan pour le tirage général des places de pêche à la Côte de Terre-Neuve
Danguillecourt
Hachette BNF
11,00 €
Réponse pour les frères et soeurs Colin et Grange, cohéritiers ou représentants de Thérèse, et Marthe Boulon, intimés en appel d'un jugement rendu par le tribunal civil de Grenoble
Jacques Berriat-Saint-Prix
Hachette BNF
9,50 €