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pour « la cantine de minuit ».
Statuts et règlemens de la communauté des maîtres boursiers, colletiers, calottiers, culottiers, caleçonniers, seuls faiseurs de brayers, bonnets, calottes de cuir, bustes, guêtres de Paris
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 23 avril 1641, portant restablissement des officiers de la Cour des Aydes de Rouen, et réunion de celle de Caen
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Conférence de la coutume de Sens, avec le droit romain, les ordonnances du royaume, et les autres coutumes, suivi de Détails historiques sur le bailliage de Sens
Sébastien-André Tarbé des Sablons, Pelée de Chenouteau
Hachette BNF
34,50 €
Statuts et règlements de la communauté des maîtres experts jurés-écrivains, expéditionnaires, et arithméticiens, teneurs de livres de Comptes de Paris, du 30 janvier 1727
France
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. De la Nécessité d'un acte notarié pour constituer une hypothèque, Faculté de droit de Paris, 25 janvier 1900
Maurice Bordeaux
Hachette BNF
18,50 €
Avis sur les modifications à introduire dans la rédaction de l'article 105 du code de commerce, Faculté de droit de Lyon
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Délibération sur un projet d'organisation de la licence en droit soumis à l'examen des Facultés, par M. le ministre de l'instruction publique. Faculté de droit de Nancy
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. De la Complicité en droit romain et en droit français, Faculté de droit de Paris, 23 décembre 1868
Arthur-Léon-Michel Beaulieu
Hachette BNF
22,50 €