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pour « la cantine de minuit ».
La nouvelle loi militaire. Lois sur le recrutement de l'armée et l'organisation, de la Garde nationale mobile, textes complets et annotés. 2e édition
Justin Massicault
Hachette BNF
11,50 €
Lettres patentes de sa majesté pour la faction des hommages, nouveaux papiers terriers, et recherches des usurpations faictes en la généralité de Guyenne
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Éléments de la perception du droit d'enregistrement, Considérations sur cet impôt et refonte de la législation qui le régit le 1er janvier 1860
Dufresne
Hachette BNF
19,50 €
Des différents modes d'extinction des obligations en général, de la compensation, et de la confusion en particulier. Instruction criminelle des délits commis en pays étranger
BOTTIN-P
Hachette BNF
11,00 €
Code de commerce suivi des Lois commerciales et industrielles, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence, renvois aux ouvrages de MM. Dalloz
XXX
Hachette BNF
30,50 €
Chambre de commerce d'Amiens. Projet de loi portant modification à la législation sur les protêts, , rapport présenté par M. Charles Labbé, dans la séance du 1er juillet 1885
Charles Labbé
Hachette BNF
9,50 €
Circulaires de la Direction générale de la Comptabilité publique, adressées aux trésoriers-payeurs des Colonies, 14 avril 1859-18 mars 1871
Ministère des finances
Hachette BNF
16,50 €
Jurisprudence générale de MM. Dalloz. Les codes annotés. Code de procédure civile annoté et expliqué, d'après la jurisprudence et la doctrine. Partie 2
Édouard Dalloz
Hachette BNF
19,00 €