Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « la magie du rangement ».
Observations sur la proposition de loi tendant à supprimer, par l'abrogation des articles 1733, et 1734 du Code civil, les risques locatifs résultant de l'incendie
Denis-Charles Duverdy
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Du Moment auquel se produisent les différents effets de la séparation de corps, Faculté de droit de Paris
Alfred Lecourt
Hachette BNF
18,50 €
Étude de la loi du 9 avril 1898, sur les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail
Georges Jouanny
Hachette BNF
9,50 €
De la Propriété intellectuelle, études de législation comparée, États-Unis, dispositions de l'acte du 8 juillet 1870 relatives aux droits de copie
Marcel Guay
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des ordonnances, qui concernent l'honneur de Dieu, la garde et seureté d'Amiens, et le gouvernement et police d'icelle, tirées de plusieurs édicts du Roy de 1586
France
Hachette BNF
18,00 €
Mémoire pour Mr. P.-L. Lacretelle contre le jugement par défaut du 16 décembre 1820, par le tribunal de la justice correctionnelle à Paris
Pierre-Louis Lacretelle
Hachette BNF
11,50 €
Étude sur le Code de procédure pénale pour la Bosnie et l'Herzégovine, du 30 janvier 1891, mis en vigueur le 31 janvier 1892
Salomon Mayer
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Du Sénatus-consulte Velléien, en droit romain, et de l'Incapacité de la femme mariée, en droit français. Faculté de droit de Paris
René Pénicaud
Hachette BNF
24,00 €