Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
9860 résultats
pour « plenel pour les musulmans ».
Instruction publique. Faculté de droit de Strasbourg. Acte public sur les dispositions, générales relatives au Contrat de mariage et aux droits respectifs des époux
Comment
Hachette BNF
9,50 €
LES ABUS DE MAJORITE, DE MINORITE ET D'EGALITE - ETUDE COMPARATIVE DES DROITS FRANCAIS ET AMERICAIN, Etude comparative des droits français et américain des sociétés
Anne-Laure Champetier de Ribes-Justeau
Dalloz
75,00 €
Le sire de Bacqueville Légende normande : reproduction de deux arguments scéniques, représentés en Belgique par les étudiants des jésuites, en 1622 et 1630
Ernest Poret Blosseville
Hachette BNF
9,50 €
Droit civil français : des servitudes établies par la loi , Jus romanum : de servitutibus., Droit administratif : procédure devant le Conseil d'Etat et les conseils de préfecture
Demontzey
Hachette BNF
14,90 €
Observations présentées à la Chambre des Députés, sur le projet de loi tendant à rapporter, les articles 3 et 7 de la loi du 12 janvier 1816
Pierre-François Réal
Hachette BNF
9,50 €
Instruction générale sur les devoirs ou fonctions des maires, et autres fonctionnaires municipaux, précédée d'un Traité de l'organisation de l'autorité municipale
Joseph-Jean Lagarde
Hachette BNF
33,00 €
Nécessité d'une réforme dans l'administration de la justice et dans les loix civiles en France, avec la réfutation de quelques passages de l'Esprit des loix
Simon-Nicolas-Henri Linguet
Hachette BNF
16,00 €
Table chronologique. Ordonnances, édits, déclarations et lettres patentes des rois de France, qui concernent la justice, la police et les finances depuis l'année 1115 jusqu'à présent
Guillaume Blanchard
Hachette BNF
35,50 €