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pour « plenel pour les musulmans ».
REGARDS CROISES SUR LA CONVENTION POUR LA SAUVEGARDE DU
GUEVREMONT VERONIQUE
Presses de l'Université Laval
32,00 €
recours pour excès de pouvoir et contentieux administratif de l'impôt
Christophe de La Mardière
Librairie générale de droit et de jurisprudence
40,55 €
Consommation de cannabis et droit pénal, Pour une légalisation contrôlée
Marie-Caroline Glomet
L'Harmattan
21,00 €
La relocalisation des systèmes alimentaires, Un défi pour le droit ?
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, Benoit Grimonprez
LEJEP
20,00 €
Ordonnance du roi, pour régler l'exercice de ses troupes d'infanterie
Louis XVI
Hachette BNF
27,00 €
Consultation pour M. d'Isoard-Vauvenargues, contre MM. de Clapiers
impr. de Goupy
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour Charles Gaugain, meûnier des moulins de Montaigu
impr. de J. Martel
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat
Bègue
Hachette BNF
20,50 €