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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
La notion de constitution dans la doctrine constitutionnelle de la Troisième République, Ouvrage issu du colloque du centre d'études constitutionnelles et politiques de l'université de paris ii panthéon-assas organisé les 10 et 17 juin 2016
Armel Le Divellec
Panthéon-Assas
27,00 €
La politique de sante mentale en question de la circulaire du 14 mars 1990 (relative aux oritentatio, de la circulaire du 14 mars 1990 relative aux orientations de la politique de santé mentale au rapport Massé
Alain Soeur
LEH éditions
29,00 €
La mise en œuvre nationale du droit international de l'environnement dans les pays francophones, 3e Journées scientifiques du réseau "droit de l'environnement" de l'Agence universitaire de la francophonie, Yaoundé (Cameroun), 14 et 15 juin 2001
Agence universitaire de la francophonie, Réseau Droit de l'environnement, Journées scientifiques
Presses Universitaires de Limoges
18,80 €
Le droit privé européen - actes du colloque organisé à Reims les 30 janvier et 1er février 1997, actes du colloque organisé à Reims les 30 janvier et 1er février 1997
Pascal de Vareilles-Sommières
Économica
23,00 €
Lettres patentes du roi, pour la translation & établissement, dans le collège de Louis le Grand,, du collège de Lizieux, ainsi que des boursiers des collèges de Paris où il ne se trouve plus
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Jus romanum : quando dies legatorum vel fideicommissorum cedat, quando dies usus fructus, legati cedat . Droit français : loi du 12 mai 1835 avec les majorats, loi du 7 mai 1849
Bérard
Hachette BNF
11,00 €
Le pour et le contre, ou Réplique de plusieurs négocians de Paris au mémoire des manufacturiers, de coton, sur la rétroactivité de l'article 59 du titre VI de la loi du 28 avril 1816
XXX
Hachette BNF
16,50 €
Déclaration de la volonté du Roy sur le départ de la Royne, sa très honorée dame et mère, du chasteau de Blois, et de ce qui s'est ensuyvi en conséquence d'iceluy
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €