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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Dépôt des lois. Décret relatif aux appareils à vapeur, précédé d'un rapport du 1er mai 1880, Contraventions aux règlements sur les appareils et bateaux à vapeur du 21 juillet 1856.
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Copie de la consultation par les citoyens Cambacérès, Bigot-Préameneu, Fournel et Bonnet, Interprétation de l'article LXVI de la loi du 24 août 1793 et LXXXIII de celle du 24 frimaire an VI
Jean-Jacques Régis de Cambacérès
Hachette BNF
9,50 €
Loi portant rectification de la loi du 29 juin 1894 sur les caisses de secours et de retraites, des ouvriers mineurs, promulguée le 19 décembre 1894. Exposé des motifs du projet de loi
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Code pénal, édition conforme à l'édition originale du Bulletin des lois, précédé de l'exposé, des motifs par les orateurs du Conseil d'Etat, sur chacune des lois qui composent ce code
COLLECTIF
Hachette BNF
25,50 €
Sports de pleine nature et protection de l'environnement, Colloque organisé par le Centre de droit et d'économie du sport et le Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme, Limoges
Centre de droit et d'économie du sport, Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme
Presses Universitaires de Limoges
16,77 €
Droit, ethique et vaccination, l'obligation vaccinale en question
Association du groupement d'intérêt scientifique en droit européen de la santé, France, Ministère de la santé et des solidarités
LEH éditions
56,00 €
Être français aujourd'hui - premier bilan de la mise en oeuvre du nouveau droit de la nationalité, premier bilan de la mise en oeuvre du nouveau droit de la nationalité
Hugues Fulchiron
Presses Universitaires de Lyon
19,06 €
JUSTICE PENALE ET REALITES SOCIETALES - DE L'ANALYSE DU MODELE R.D. CONGO A LA FORMULATION D'UNE POL, De l'analyse du modèle R.D. Congo à la formulation d'une politique criminelle participative
Jean-Pierre Fofé Djofia Malewa
L'Harmattan
42,00 €