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pour « Les Max et Lili ».
Loi du 9 avril 1898 concernant les responsabilités dont les ouvriers sont victimes dans leur travail, Instruction provisoire D pour l'application dans les établissements militaires de la loi ci-dessus
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Droit et pratique de l'instruction préparatoire 2022/23 - 11e ed., Juge d'instruction - Chambre de l'instruction
Pierre Chambon, Christian Guéry
Dalloz
78,00 €
Rôles, statuts et représentations des femmes en Roussillon et en Europe méridionale du Moyen âge au XIXe siècle, 10E JOURNÉE D'HISTOIRE ET HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DE L'UNIVERSITÉ
Christophe Juhel
Presses Universitaires de Perpignan
20,00 €
Criminalité économique et atteintes à la dignité de la personne., V, Bilan comparatif et propositions, Criminalité économique et atteintes à la dignité de la personne, Tome V : Bilan comparatif et propositions
Mingxuan Gao, Mireille Delmas-Marty
Maison des sciences de l'homme
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La propriété des personnes publiques en 90 questions, modes et procédures d'acquisition, titres d'occupation et modes de passation des conventions d'occupation du domaine, gestion et circulation des biens, conservation et protection du domaine public
Philippe Hansen
Le Moniteur
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2, Économie et droit des affaires de la Caraïbe et de la Guyane - contribution à la connaissance des droits et des économies de la Caraïbe et de la Guyane, Volume 2
KIMINOU RENE
Publibook
45,64 €
Procès de M le général Trochu contre le Figaro : audiences des 27 28 et 30 mars et 1er avril 1872, audiences des 27 28 et 30 mars et 1er avril 1872
René de Pont-Jest
Hachette BNF
13,90 €
Confirmation des privilèges attribuez aux officiers domestiques et commençaux de la Maison du Roy, et de la Reyne, employez et compris ès estats envoyez et receus en la Cour des Aydes
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Hachette BNF
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