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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Édict du roy du 16 avril 1639, portant creation de 17 jurez vendeurs et controlleurs de vins, pour estre unis et incorporez avec les anciens jurez vendeurs et controlleurs de vins de Paris
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 10 may 1718, pour faire delivrer pendant l'esté prochain et les suivans, en temps de paix, deux censlivres de poudre par bataillon aux troupes d'infanterie
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 17 aoust 1632, portant suppression des offices de commissaires triennaux des tailles, et des 12 deniers pour livre à eux attribuez, et restablissement des fonctions desdits commissaires
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 12 mars 1619, revente de son domaine aliéné et délaissement à perpétuité à tiltre de fief, ou cens, avec deniers d'entrée, du fonds et propriété des bois et danger des forests
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Sports de pleine nature et protection de l'environnement, Colloque organisé par le Centre de droit et d'économie du sport et le Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme, Limoges
Centre de droit et d'économie du sport, Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme
Presses Universitaires de Limoges
16,77 €
Droit, ethique et vaccination, l'obligation vaccinale en question
Association du groupement d'intérêt scientifique en droit européen de la santé, France, Ministère de la santé et des solidarités
LEH éditions
56,00 €
LA NATIONALITE FRANCAISE DANS L OCEAN INDIEN - ACTES DU COLLOQUE ORGANISE A SAINT-DENIS DE LA REUNIO, Actes du colloque, organisé à saint-denis de la réunion, 9 novembre 2015
Élise Ralser, Jonas Knetsch
Société de législation comparée
29,00 €
la décentralisation 10 ans après. (sous la direction de g. gilbert et a. delcamp, actes du colloque organisé au Palais du Luxembourg, [Paris], les 5 et 6 février 1992
Guy Gilbert, Alain Delcamp
Librairie générale de droit et de jurisprudence
41,75 €