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pour « plenel pour les musulmans ».
Le Petit code voiturin ou Précis des lois réputées encore en vigueur, 1789-1828, concernant les propriétaires, entrepreneurs et conducteurs de voitures publiques et de roulage
Victor Fons
Hachette BNF
16,50 €
Instructions générales concernant les lois relatives à la propriété dramatique. Extraits, des délibérations des comités, liste des auteurs qui ont donné leurs pouvoirs à l'agence dramatique
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 2, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Charles-Jean-Baptiste Devienne
Hachette BNF
30,50 €
Loi du 19 mai 1874 et décret du 22 mai 1875, sur le travail des enfants et des filles mineures, dans les manufactures, usines, ateliers et chantiers
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Jurisprudence générale des mines en Allemagne. Traduitde l'allemand, Annotations relatives à la même matière dans les principaux États de l'Europe, et en France
Franz Ludwig von Cancrin
Hachette BNF
28,00 €
Avis sur les modifications à introduire dans la rédaction de l'article 105 du code de commerce, Faculté de droit de Lyon
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Thèse. Liquidation des marchés à terme en marchandises en droit français, Clauses insérées dans les ventes d'esclaves en droit romain. Faculté de droit de Paris
Olivier Senn
Hachette BNF
23,00 €
Le guide des maires, adjoints de maires, secrétaires des communes, conseils municipaux, contenant les lois, décrets, articles des différens Codes. 8e édition
Léopold
Hachette BNF
24,50 €