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pour « l'arabe du futur ».
Demande de l'exécution de la loi du 1er mars 1819, et d'un arrêt de la Cour de Cassation
Joseph-Henri de Saur
Hachette BNF
9,50 €
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, concernant les fermes royales unies
France
Hachette BNF
16,00 €
Dictionnaire de droit commercial. Tome 2, contenant la législation, la jurisprudence, l'opinion des auteurs, les usages du commerce
Charles Goujet
Hachette BNF
43,00 €
Dictionnaire de droit commercial. Tome 3, contenant la législation, la jurisprudence, l'opinion des auteurs, les usages du commerce
Charles Goujet
Hachette BNF
42,00 €
Code judiciaire de la République française. Partie 2, Décrets des Assemblées nationales, actes du Directoire exécutif, lettres et décisions ministérielles
Joseph Étienne Théophile Gide
Hachette BNF
29,00 €
Thèse de doctorat. Les Conditions du travail dans les chantiers de la ville, Faculté de droit de l'Université de Paris
Charles-Maximilien Mazoyer
Hachette BNF
29,00 €
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, concernant les fermes royales unies
France
Hachette BNF
11,50 €
Declaration du Roy, donnee en consequence de ses edicts des mois de mars 1619 et juin 1627
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €