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pour « plenel pour les musulmans ».
Modèles de taxes sur plusieurs points controversés en matière civile, d'après les règles le plus généralement adoptées au tribunal de la Seine
Imp. de A. Guyot et Scribe
Hachette BNF
12,90 €
Traité des cheptels, selon les regles, tant du for de la conscience, que du for extérieur, Par l'auteur du Traité des obligations
Robert-Joseph Pothier
Hachette BNF
16,50 €
Arrêt du conseil d'Etat privé du roi, qui casse les huit arrêts du parlement de Rouen, dans le procès criminel du feu comte de Lally et autres parties
COLLECTIF
Hachette BNF
17,00 €
La responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail, Histoire, jurisprudence et doctrine, bibliographie, travaux parlementaires jusqu'au 24 mars 1896
Ernest Tarbouriech
Hachette BNF
32,00 €
Conférence des ordonnances, édits et déclarations concernant la recherche des usurpateurs, du titre de noblesse, avec les déclarations du Roi des 8 février 1661 et 22 juin 1664
COLLECTIF
Hachette BNF
17,00 €
Les nouveaux exploits de Chantecoq. Le mystère du train bleu, fondatrice de la Société des Auxiliatrices des âmes du purgatoire, 1825-1871
Arthur Bernède
Hachette BNF
16,50 €
Arrêt du parlement de Provence contre les auteurs de l'assassinat commis en 1603, sur la personne de Frédéric de Ragueneau, évêque de Marseille. Nouvelle édition
Casimir Bousquet, Parlement de Provence
Hachette BNF
11,00 €
Extraits annotés de la loi du 27 juillet 1876 sur le recrutement de l'armée, et instructions sur les formalités relatives à l'engagement décennal
Jean-Pierre Caseneuve, en religion le F Irlide
Hachette BNF
9,50 €