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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Procedures faictes tant au privé conseil du roy, qu'ailleurs en consequence des oppositions formées, aux homologations des concordats pour l'union des abbayes de S. Vt du Mans et S. Germain Desprez
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €
Loi du 16 juillet 1912 et décret du 16 février 1913, sur l'exercice des professions ambulantes, et la circulation des nomades, complétés par les circulaires des 3 et 22 octobre 1913
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Dépôt des lois. Décret relatif aux appareils à vapeur, précédé d'un rapport du 1er mai 1880, Contraventions aux règlements sur les appareils et bateaux à vapeur du 21 juillet 1856.
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Copie de la consultation par les citoyens Cambacérès, Bigot-Préameneu, Fournel et Bonnet, Interprétation de l'article LXVI de la loi du 24 août 1793 et LXXXIII de celle du 24 frimaire an VI
Jean-Jacques Régis de Cambacérès
Hachette BNF
9,50 €
Loi portant rectification de la loi du 29 juin 1894 sur les caisses de secours et de retraites, des ouvriers mineurs, promulguée le 19 décembre 1894. Exposé des motifs du projet de loi
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Code pénal, édition conforme à l'édition originale du Bulletin des lois, précédé de l'exposé, des motifs par les orateurs du Conseil d'Etat, sur chacune des lois qui composent ce code
COLLECTIF
Hachette BNF
25,50 €
Diplômes et formations : guide juridique et pratique, Références, conseils et outils pour la protection du candidat et du consommateur. Valeur des diplômes. Choix des établissements. Choix de formations. Enseignement à distance. Publicité mensongère. C...
Yves Le Duc
Puits fleuri
20,00 €
Être français aujourd'hui - premier bilan de la mise en oeuvre du nouveau droit de la nationalité, premier bilan de la mise en oeuvre du nouveau droit de la nationalité
Hugues Fulchiron
Presses Universitaires de Lyon
19,06 €