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pour « plenel pour les musulmans ».
Manuel des maîtres de poste et des entrepreneurs de voitures publiques, dans leurs rapports avec les premiers, avec des observations et des notes
C Van Huffel
Hachette BNF
14,90 €
Code pratique des propriétaires, fermiers, locataires, chepteliers, ou Commentaire sur les lois et la jurisprudence qui régissent le contrat de louage
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Des Rapports du sacerdoce avec l'autorité civile, à travers les âges et jusqu'à nos jours, au point de vue légal. Tome 1
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Le practicien françois, ou Livre auquel sont contenues les plus fréquentes et ordinaires, questions de practique, tant en matière civile et criminelle, que bénéficiale et profane,
Le Pain
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Les Codes criminels interprétés par la jurisprudence et la doctrine, Troisième édition., suivi du formulaire de la Chambre des mises en accusation et de la Cour d'assises
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Anciens textes de droit français inédits ou rarissimes, Les Hommes libres aux XIIe et XIVe, siècles en Orléanais. Chartes d'affranchissement. Élections de députés. 2e édition
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Faculté de droit de Paris. Droit romain : du Concubinat. Droit français : des Droits du conjoint, survivant, en droit ancien et moderne, et dans les principales législations étrangères. Thèse
Joret Des Closières
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