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Des usines sur les cours d'eau. Tome 2, Développements sur les lois et règlements qui régissent cette matière à l'usage des fonctionnaires
Benjamin Nadault de Buffon
Hachette BNF
33,40 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 2, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Charles-Jean-Baptiste Devienne
Hachette BNF
30,50 €
Manuel théorique et pratique, et formulaire général et complet du notariat. Tome 2, suivi du Code des notaires expliqué et d'un Traité abrégé de la responsabilité des notaires
Édouard Clerc
Hachette BNF
35,40 €
Traité pratique et formulaire des liquidations et partages :, additions et modifications mettant au courant la 6° édition.... Additions au tome 2
Anselme Defrénois
Hachette BNF
9,50 €
Traité de droit administratif., Tome 2, Droit administratif des biens, droit administratif des biens - 15ème édition, la propriété publique, les domaines administratifs, l'expropriation, la réquisition, les travaux publics
Yves Gaudemet
Librairie générale de droit et de jurisprudence
68,00 €
Du mandat, de la commission et de la gestion d'affaires Tome 2, commentaire du titre XIII du livre III du Code Napoléon
Domenget
Hachette BNF
28,50 €
Manuel de droit civil à l'usage des étudiants Tome 2, contenant l'exégèse du Code Napoléon et un exposé complet des systèmes juridiques
Émile Acollas
Hachette BNF
29,00 €
Instruction sur la police des chiens suivie de la loi du 2 juillet 1850 relative, aux mauvais traitements exercés envers les animaux domestiques. 3e édition
XXX
Hachette BNF
9,50 €