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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Retraites ouvrières et paysannes : texte complet de la loi du 5 avril 1910, avec les modifications, qui y ont été apportées par les articles 54 à 61 de la loi de finances du 27 février 1912
FRANCE
Hachette BNF
9,50 €
Conférence Boncenne, Palais de justice de Niort. Légalité de la fauconnerie, La chasse au vol et la loi du 3 mai 1844 modifiée par celle du 22 janvier 1874
Gaston de Saint-Marc
Hachette BNF
10,90 €
Amendements au projet de loi du 28 octobre par la chambre des députés sur les accidents du travail, proposés au sénat par les chambres de commerce d'Angers et de Maine-et-Loire
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Droit romain : Étude sur le tribunat de la plèbe. Droit français : des Droits du conjoint survivant, dans l'ancien droit, dans le Code civil et d'après la loi du 9 mars 1891 : thèse pour le doctorat
Morier
Hachette BNF
24,00 €
Pour la licence de droit. Du Faux incident civil et de la vérification d'écritures, De la Prescription, de la lettre de change et du billet à ordre. Faculté de droit de Strasbourg
DESTRAIS-P-M-O
Hachette BNF
9,50 €
Procès du Patriote alsacien ou Défense prononcée devant la Cour d'assises du Bas-Rhin, 15 juin 1820, par C. Marchand, accusé de nombreuses provocations au crime et d'offenses envers la famille royale
Charles-Philippe Marchand
Hachette BNF
11,00 €
Déclaration du Roy du 6 aoust 1620, par laquelle les princes et seigneurs y dénommez, sont déclarez, criminels de lèze-Majesté, si dans un mois après publication des présentes, ils ne posent les armes
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du Roy du 27 août 1620, de l'innocence de sa très-honorée dame et mère, et de sa volonté, touchant tous qui ont assisté sadite dame et mère, durant ces derniers mouvements
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €