Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « plenel pour les musulmans ».
Les tribunaux civils de Paris pendant la Révolution, 1791-1800, documents inédits recueillis avant l'incendie du Palais de justice de 1871
Antoine-Mathurin Casenave
Hachette BNF
49,50 €
Codification des usages ruraux, étude sur l'usage obligatoire, le danger de légiférer, et la revision dans les arrondissements de Laval et de Mayenne
Guéranger
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. De l'Augmentation et de la réduction du capital dans les sociétés par actions, Faculté de droit de Paris, 21 mars 1899
BOSSY-L
Hachette BNF
18,00 €
Lettre à l'empereur sur un moyen de prévenir la fraude des droits d'enregistrement, dans les actes et déclarations de mutation : affirmation et solidarité
X***
Hachette BNF
16,50 €
Traité pratique et très élémentaire sur les privilèges et hypothèques, par demandes, et par réponses 4e édition mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence
Landouzy
Hachette BNF
23,00 €
Origine des dignitez, magistratz, offices et estats du royaume de France . Le tout reduit, en un livre, nouvellement reveu & augmenté outre les precedentes impreßions.
La Loupe
Hachette BNF
16,50 €
Résumé du traité de la Propriété des mines et de ses conséquences, d'après les principes de la loi du 21 avril 1810
Pierre Rey
Hachette BNF
21,50 €
Commentaire sur les principales polices d'assurance maritime usitées en France, Tome 1. Paris, Bordeaux, Marseille, Le Havre, Nantes, Rouen, Dunkerque, Bayonne
Charles Lemonnier
Hachette BNF
30,00 €