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pour « l'arabe du futur ».
Quelques critiques sur le projet de loi portant révision de la loi du 30 juin 1838 sur les aliénés
J Jacob
Hachette BNF
11,50 €
Manuel des justices de paix 13e édition, mise en rapport avec la loi du 23 mai 1838
A Levasseur
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Règlement général des commissaires du Roy députez, pour la réformation des eaux et forêts de la province de Dauphiné
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28,50 €
Jurisprudence du Conseil ancienne, moderne et actuelle, sur la matière des amortissemens, franc-fiefs, nouvel-acquêt et indemnité. Tome 3
Dubost
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De la réforme du Code pénal français et de quelques articles des autres codes qui y ont rapport
Michele Solimene
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Le droit privé du théâtre, ou Rapports des directeurs avec les auteurs, les acteurs et le public
Joseph Astruc
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Édict du 13 juin 1636, portant création et establissement d'une Cour des Aydes en la ville de Lyon
Louis XIII
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Loi du 30 pluviôse an XII, relative au contrat de mariage et aux droits respectifs des époux
Joseph de Bernardi
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