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pour « l'arabe du futur ».
Influence du criminel sur le civil, quant à l'autorité de la chose jugée & quant à la prescription
Versigny
Hachette BNF
16,00 €
Programme du cours de droit civil français fait à la Faculté de droit de Paris. Tome 1
Antoine-Marie Demante
Hachette BNF
24,50 €
De la Protection des oeuvres photographiques, Rapport présenté à la 8e session du Congrès international des éditeurs, Budapest, juin 1913
Robert-Jean Longuet
Hachette BNF
9,50 €
Traitez du douaire et de la garde-noble et bourgeoise, qu'on appelle bail en plusieurs coustumes, divisé en onze chapitres
Philippe de Renusson
Hachette BNF
21,50 €
Code des réunions publiques, des réunions électorales et des réunions privées, Commentaire pratique de la loi du 30 juin 1881
Charles-Félix Constant
Hachette BNF
16,00 €
les sentences arbitrales devant le juge français, pratique de l'exécution et du contrôle judiciaires depuis les réformes de 1980-1981
Sophie Crépin
Librairie générale de droit et de jurisprudence
40,20 €
Recueil de jurisprudence douanière, 1990-2010, avec les principaux articles des deux codes des douanes et du Traité de Rome
Jean Pannier
Économica
49,00 €
Édict general du 28 juin 1627, sur le reglement de la justice et creation en heredité d'offices
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €