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pour « joseph ponthus a la ligne ».
La voix de Dieu et des hommes ou adresses républicaines et philanthropiques aux souverains, à Napoléon-Louis, à la France et à ses grands citoyens
Impr. de C. Fabiani
Hachette BNF
9,50 €
Observations présentées au nom de la Faculté de droit de Nancy sur la proposition de M. Delsol, membre de l'Assemblée nationale, relative aux droits du conjoint survivant
CHOBERT-C
Hachette BNF
10,90 €
Procès de Paul-Louis Courier, vigneron de la Chavonnière, condamné le 28 aout 1821, à l'occasion de son discours sur la souscription de Chambord
COURIER-P-L
Hachette BNF
13,90 €
Faculté de droit de Lyon. Compte rendu des délibérations de la Faculté relatives, à un projet ministériel, de réorganisation des études pour la licence en droit
CAILLEMER-E
Hachette BNF
10,90 €
Ministère de la Justice. Décret du 30 décembre 1884 portant règlement d'administration publique, pour l'organisation des Services du Ministère de la Justice
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Réflexions sur le projet de loi relatif aux crimes et délits commis par la voie de la presse, ou autre moyen de publication
COMTE-C
Hachette BNF
13,90 €
Arrestez au Conseil du Roy du 4 decembre 1641, Recueil des nouveaux tarifs des droicts pour la levée de la subvention
Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes pour la franchise des mestiers de la ville de Lyon et exemption de jurande, avec l'arrest du Parlement de Paris,
Henri IV, Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €