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pour « plenel pour les musulmans ».
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 7-2, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Francis Clater
Hachette BNF
9,50 €
Declaration du roy du 20 decembre 1635, portant que les presidens, conseillers, advocats, procureurs, de sa Majesté en la Cour des Aydes de Paris, seront admis au Parlement de Paris
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 7-1, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Auguste Bravais
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 8 may 1634, portant creation de 200 offices de Chevaliers du Guet, 200 lieutenans, 200 exempts et 600 archers dudit Guet, y compris les 50 exempts et 300 archers
France
Hachette BNF
9,50 €
Précis alphabétique de la science notariale. Définition de mots qu'il est essentiel de connaître, formule de tous les actes notariés et la solution d'environ quatre mille questions de droit
P. Delmas de Terregaye
Hachette BNF
32,00 €
Ordonnances, declarations, reglemens des rois François I, Henry II, Henry III, Henry IV, Louis XIII, concernans les droits des cinq grosses fermes de France convoy de Bordeaux, et autres y joints
France
Hachette BNF
17,00 €
Sociétés du Dix-décembre et des Amis de l'ordre et de l'humanité dévoilées, suivies de révélations sur le complot Allais et sur les scènes de la rue du Havre
Mulet
Hachette BNF
10,90 €
Société de secours mutuels, loi du 1er avril 1898 modifiée et complétée, par les lois des 31 mars 1903 et 2 juillet 1904 et décret du 25 mars 1901
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €