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pour « Les Max et Lili ».
Code impérial, ou Recueil chronologique des lois constitutionnelles de l'empire français ,, contenant le sénatus-consulte du 28 floréal an XII, les sénatus-consultes organiques, les lois
Rondonneau
Hachette BNF
20,50 €
Des Traités conclus par Rome avec les rois étrangers. Droit moderne : des Conséquences des, transformations territoriales des États sur les traités antérieurs. Thèse pour le doctorat
Larivière
Hachette BNF
19,00 €
Commentaire sur la loi du 24 juillet 1867 concernant les conseils municipaux, suivi des instructions du ministre de l'intérieur sur les dispositions de cette loi
Wion d Onzy
Hachette BNF
21,50 €
9 avril 1898, 22 mars 1902, 31 mars 1905. Lois concernant les responsabilités, des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour le doctorat. Les Collegia tenuiorum en droit romain. Étude sur les congrégations, religieuses de femmes légalement reconnues en droit français. Faculté de droit de Paris
SURUGUE-G
Hachette BNF
20,00 €
Ordonnance du roi du u 3 novembre 1776, règlement sur le service que les ouvriers du Corps-royal, auront à faire dans les arsenaux de construction
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 30 décembre 1769, règlement sur les revues que les commissaires des guerres, feront aux maréchaussées, à commencer du 1er janvier 1770
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Juridiction commerciale. Relevé de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux civils, qui exercent la juridiction commerciale, suivi de la nomenclature de toutes les formalités
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €