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pour « plenel pour les musulmans ».
Du Droit italique à Lyon et de ses destinées dans les temps modernes, réunion des Sociétés savantes, Sorbonne, 21 avril 1870
Antoine Vachez
Hachette BNF
10,90 €
Sur les réclamations des directeurs de théâtre et la propriété des auteurs dramatiques, rapport, Rapport approuvé par le comité d'instruction publique de l'Assemblée législative
Antoine Chrysostome Quatremère de Quincy
Hachette BNF
9,50 €
Règlement sur le service des adjudants-chefs et adjudants-gardiens de batterie, dans les établissements et services de l'artillerie. Approuvé par le ministre de la guerre
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Traité de la compétence des juges de paix, loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de droit Tome 2
Jacques Curasson
Hachette BNF
42,00 €
De la Lettre missive en droit privé, étude de doctrine et de jurisprudence. 2e édition, mise au courant des décisions les plus récentes
Jean Montagnier
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Thèse de doctorat. De la nature des actions dans les sociétés, généralités sur le rôle économique de l'action et sur l'histoire des sociétés par actions
Couty
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Département de Paris. Instruction arrêtée par les administrateurs et procureur général syndic, du directoire du département de Paris, le 22 janvier 1792
Daniel Zolla
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Extraits annotés de la loi du 27 juillet 1876 sur le recrutement de l'armée, et instructions sur les formalités relatives à l'engagement décennal
Jean-Pierre Caseneuve, en religion le F Irlide
Hachette BNF
9,50 €