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Thèse pour le doctorat. De aleatoribus. De nautico foenore, Des contrats aléatoires de droit civil. Faculté de droit de Paris, le 14 juillet 1859
CHAVET-C-M-V
Hachette BNF
17,50 €
Mémoire à consulter et justificatif pour le sieur de Rougemont, servant de réponse au mémoire qui a été distribué contre lui sous le nom de la dame Hatte
de. Rédacteur Rougemont
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour Catherine Estinés, habitante de Cazaux, dans le comté de Cominges, contre les officiers du siège royal de Rivière, dans le même comté
Lacroix
Hachette BNF
11,00 €
Mémoire pour Catherine Estinés, habitante de Cazaux, dans le comté de Cominges, contre les officiers du siège royal de Rivière, dans le même comté
Lacroix
Hachette BNF
9,50 €
Table générale des matières contenues dans le Répertoire de jurisprudence, et dans le Recueil alphabétique des questions de droit de M. Merlin
Philippe-Antoine Merlin
Hachette BNF
41,00 €
Le cri de l'oppression, appelant d'un jugement surpris contre J.-B. Selves, et contre le vieillard Amable Duchesne, par deux avoués nommés Lemit et Normand
Jean-Baptiste Selves
Hachette BNF
18,50 €
Arrest des inquisiteurs, ordinaire, députés de la Ste. Inquisition contre le père Gabriel Malagrida, jésuite , lû dans l'acte public de foi, célébré à Lisbonne le 20 septembre 1761
Santo ofi cio da inquisição dos reinos de Portugal
Hachette BNF
16,50 €
Conférence de la coutume de Sens, avec le droit romain, les ordonnances du royaume, et les autres coutumes, suivi de Détails historiques sur le bailliage de Sens
Sébastien-André Tarbé des Sablons, Pelée de Chenouteau
Hachette BNF
34,50 €