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pour « Stephanie des horts ».
Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien. 6e édition, précédée de l'Histoire de la législation romaine
Joseph-Louis-Elzéar Ortolan
Hachette BNF
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Cour des pairs. Affaire du Comte de Kergorlay. Procès-verbaux, 15-24 novembre
XXX
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De la Protection des enfants légitimes après le prédécès de leur père ou de leur mère
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Archives parlementaires, débats législatifs et politiques des Chambres françaises, 1800-1860, 2e série, 1800-1860
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Jérôme Mavidal
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Des dons manuels faits aux personnes morales. Thèse pour le doctorat
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Lois sur la compétence des fonctionnaires publics de toutes les hiérarchies
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