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pour « Les Max et Lili ».
revue du droit des religions n° 8/2019 - quel statut pour les ministres du cul, QUEL STATUT POUR LES MINISTRES DU CULTE ?
MESSNER F. (DIR.)
Presses Universitaires de Strasbourg
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L'essentiel des finances publiques de l'Etat / tout sur les finances publiques de la France : éditio, TOUT SUR LES FINANCES PUBLIQUES DE LA FRANCE
François Chouvel
Gualino
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La réunification familiale pour les bénéficiaires d'une protection au titre de l'asile, La réunification familiale pour les bénéficiaires d'une protection au titre de l'asile
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Contribution à l'étude du système responsabilité - Les potentialités du droit des assurances - "Doctorat & Notariat" Tome 19, les potentialités du droit des assurances
Matthieu Robineau
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Instruction du 14 mai 1754, service que les régimens de cavalerie devront faire dans les camps, qui s'assembleront pendant la présente année 1754
Secrétariat d'Etat à la guerre
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Declaration du Roy, pour faire payer par les acquereurs de son domaine, soit à perpetuité, ou à faculté de rachapt, les charges estans sur iceluy
Henri IV
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Projet de réforme de la loi sur les faillites, tiré du Questionnaire du comité de la réforme de la législation sur les faillites
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Dictionnaire des codes français, ou Manuel du droit dans lequel toutes les matières, que renferment les codes sont distribuées textuellement par ordre alphabétique
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