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pour « joseph ponthus a la ligne ».
Manuel des lois du batiment élaboré par la Société centrale des architectes, Suivi du recueil des lois, ordonnances et arrêtés concernant la voirie ayant trait aux constructions
Charles Rohault de Fleury
Hachette BNF
32,50 €
Thèse de doctorat. Étude sur la recherche de la paternité dans l'ancien droit français, et dans le Code civil. Faculté de droit de Paris, le 29 mai 1900
BLOQUEL-H
Hachette BNF
20,00 €
Principes sur la distinction du contrat et du sacrement de mariage. Empêchements d'en dispenser, ouvrage entièrement refondu... et augmenté de l'examen des mariages contractés durant la Révolution
TABARAUD-M-M
Hachette BNF
32,50 €
Analyse raisonnée du droit français, par la comparaison des dispositions des lois romaines, de celles de la Coutume de Paris et du nouveau Code des Français
Pierre-Louis-Claude Gin
Hachette BNF
29,50 €
Défense de propriétaires, demeurant à la Vignardière, département d'Eure et Loir, contre M. le procureur général impérial près la Cour de justice criminelle du département de l'Orne
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Discours sur l'Association républicaine, prononcé à l'audience de la Cour d'assises du 8 avril,, dans l'affaire de la Société des amis du peuple
Desjardins
Hachette BNF
9,50 €
Traité analytique des matières principales du droit et de la morale, considérés dans leur rapport, avec l'état actuel de la civilisation par G.-Y. Grouard,
G.-Y. Grouard
Hachette BNF
29,50 €
Déclaration confirmative des édicts des 15 janvier et 3 août 1573 et 6 janvier 1574, concernans la jurisdiction attribuée au siège de la connestablie et mareschaussée de France
Louis XIII
Hachette BNF
13,90 €