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pour « plenel pour les musulmans ».
Réponse à une Dissertation contre les mariages clandestins des protestans de France, ou Lettre à l'auteur d'un écrit nouveau intitulé Dissertation sur la tolérance des protestans
Jérôme Besoigne
Hachette BNF
10,90 €
OEuvres. Recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, plaidoiers et harangues. Tome 2, avec des observations sur les changemens de la jurisprudence arrivés depuis la mort de l'auteur
Claude Henrys
Hachette BNF
51,00 €
Traité historique de l'affaire pendante au Conseil d'état, entre le Chapitre de l'Eglise Cathédrale, de la Ville de Béziers et les Maire et Consuls de la même ville
Jean-Louis Le Bel
Hachette BNF
16,50 €
Jurisprudence générale de MM. Dalloz. Les codes annotés. Code de procédure civile annoté Partie 2, et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine. Répertoire alphabétique et recueil périodique
Édouard Dalloz
Hachette BNF
19,00 €
Dictionnaire des arrests ou Jurisprudence universelle des Parlemens de France et autres tribunaux, contenant par ordre alphabétique les matières bénéficiales, civiles et criminelles. Tome 3
Pierre-Jacques Brillon
Hachette BNF
46,50 €
Nouveau dictionnaire civil et canonique de droit et de pratique, contenant les etimologies, définitions, divisions et principes du droit français. Nouvelle édition
COLLECTIF
Hachette BNF
45,50 €
Ordonnance du roi du 3 novembre 1776 portant règlement sur le service des ouvriers du Corps-royal, dans les arsenaux de construction
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Memoire sur les tarifs des droits de traites en général, et en particulier, sur le nouveau projet de tarif unique et uniforme
Nicolas Caron, De Montaran, Abbé Morellet
Hachette BNF
24,50 €