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pour « la magie du rangement ».
Code de la justice pénale des mineurs, La table de correspondance, anciens articles de l'ordonnance du 2 février 1945-nouveaux articles du cjpm
Corinne Renault-Brahinsky
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Les faits justificatifs spéciaux
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Entre amour et droit : le lien conjugal dans la pensée juridique moderne (XVI-XXI siècle)., le lien conjugal dans la pensée juridique moderne, XVIe-XXIe siècles
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Fonction publique, quelles evolutions ? cf n° 384 (La)
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Le Conseil de sécurité des Nations Unies, Ambitions et limites
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Arrêts notables du Parlement de Tolose (Nouv. éd.) (Éd.1745)
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Affichage national, 1893
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Instruction du 29 juin 1753, sur le service que les régiments de cavalerie, devront faire dans les camps qui s'assembleront pendant la présente année 1753
Secrétariat d'Etat à la guerre
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