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pour « plenel pour les musulmans ».
Considérations générales philosophiques et critiques, à propos de la révision du Codex, et des saccharolés liquides, préparés avec les extraits pharmaceutiques
P.-Amédée Jeandet
Hachette BNF
9,50 €
Introduction historique à l'étude du Code civil. 1er examen, notions abrégées sur les sources, du droit civil français, notions générales sur l'organisation actuelle des grands pouvoirs publics
Daniel Folleville
Hachette BNF
13,90 €
Étude historique sur le principe de la publicité des hypothèques, en droit romain, en droit français et dans les législations étrangères
Victor Leray
Hachette BNF
20,50 €
Arrêts administratifs et règlements du Conseil provincial et du Conseil supérieur de l'Ile de France, contenant les actes de la colonisation de l'île Maurice, 1722-1767
France. Parlement de Paris
Hachette BNF
16,00 €
Solution des problèmes judiciaires en matière de législation minière, et modifications proposées à la loi du 21 avril 1810 sur les mines
Pierre Rey
Hachette BNF
10,90 €
Modèles d'analyses de procès-verbaux pouvant s'appliquer à tous les cas qui se rencontrent, dans le service de la gendarmerie. 3e édition
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Décret du 31 août 1891 portant règlement sur la concession des congés et permissions, dans les troupes de la marine. 2e édition
COLLECTIF
Hachette BNF
10,90 €
Thèse de doctorat. Les Institutions judiciaires des villes de Flandre, des origines à la rédaction des coutumes. Faculté de droit de Paris
Raymond Monier
Hachette BNF
21,50 €