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pour « la conjuration des imbéciles ».
Législation de la vaine pâture. Recueil des coutumes et réglements anciens des lois, décrets, ordonnances royales concernant les droits de vaine pâture et de parcours et l'exercice de ces droits
Augustin Lepasquier
Hachette BNF
25,50 €
Mémoire pour Jean-Baptiste Gombault, maître vitrier de Paris et ordinaire des bâtiments du roi, contre les anciens et les jurés en charge de la communauté des maîtres vitriers de Paris
Daminois
Hachette BNF
9,50 €
Explication de quelques titres du Digeste, contenant l'analyse raisonnée sur chacune des lois Tome 1, qui y sont contenues, de la doctrine des plus célèbres commentateurs, tels que Cujas, Pothier
Duchesne-Beaumont
Hachette BNF
20,50 €
Chemins de fer de l'Etat. Rapport au Président de la République française. Décrets et règlement, sur l'institution d'une caisse de retraite en faveur des agents et employés des chemins de fer
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Commissions Du 16 may 1635 donnees au sieur Le Page, pour faire le recouvrement, recepte, et payement ès années 1634 et 1635, des deniers pour la solde et entretenement des gens de guerre
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 6 mars 1626, suppression de l'édict de création des cent offices de secrétaires, de la Chambre de sa majesté et création de 32 offices de greffiers des commissions extraordinaires
Maxime Fourcheux de Montrond
Hachette BNF
9,50 €
Traité du droit commun des fiefs, contenant les principes du droit féodal. Tome 2, avec la jurisprudence, qui a lieu dans les pays qui sont régis par le droit commun des fiefs
Louis-Valentin de Götzmann
Hachette BNF
32,00 €
Conférences de l'ordonnance de Louis XIV, Roy de France et de Navarrre, Sur le fait des entrées, aydes et autres droits, pour le ressort de la Cour des Aydes de Paris
Jacques Jacquin
Hachette BNF
28,50 €