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pour « la conjuration des imbéciles ».
Commissions Du 16 may 1635 donnees au sieur Le Page, pour faire le recouvrement, recepte, et payement ès années 1634 et 1635, des deniers pour la solde et entretenement des gens de guerre
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 6 mars 1626, suppression de l'édict de création des cent offices de secrétaires, de la Chambre de sa majesté et création de 32 offices de greffiers des commissions extraordinaires
Maxime Fourcheux de Montrond
Hachette BNF
9,50 €
Traité du droit commun des fiefs, contenant les principes du droit féodal. Tome 2, avec la jurisprudence, qui a lieu dans les pays qui sont régis par le droit commun des fiefs
Louis-Valentin de Götzmann
Hachette BNF
32,00 €
Conférences de l'ordonnance de Louis XIV, Roy de France et de Navarrre, Sur le fait des entrées, aydes et autres droits, pour le ressort de la Cour des Aydes de Paris
Jacques Jacquin
Hachette BNF
28,50 €
La vérité sur les prétentions des ayants droit de l'ancien seigneur, Comte de Sault, sur les bois et forêts des communes de Sault-en-Vaucluse, Monieux, Aurel, Saint-Trinit
Th. Auzias
Hachette BNF
18,00 €
De Rome à Maastricht, étude comparative des Traités de Rome, 1957, et de Maastricht, 1992., Tome IV, Traité instituant la Communauté économique européenne du charbon et de l'acier..., De Rome à Maastricht, étude comparative des Traités de Rome, 1957 et...
Tristan Mage
Tristan Mage
41,16 €
la dette publique dans l'histoire, [actes] [d]es journées du Centre de recherches historiques des 26, 27 et 28 novembre 2001, [tenues au Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie à Paris]
Centre de recherches historiques
IGPDE
35,00 €
Les autorisations données par le Conseil de sécurité des Nations-Unies à des mesures militaires - Tome 123, PRIX HARRY WESTERMANN DE LA FACULTÉ DE DROIT DE L'UNIVERSITÉ DE MÜNSTER 2005
Nils Kreipe
Librairie générale de droit et de jurisprudence
38,55 €