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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Le pour et le contre, ou Réplique de plusieurs négocians de Paris au mémoire des manufacturiers, de coton, sur la rétroactivité de l'article 59 du titre VI de la loi du 28 avril 1816
XXX
Hachette BNF
16,50 €
Déclaration de la volonté du Roy sur le départ de la Royne, sa très honorée dame et mère, du chasteau de Blois, et de ce qui s'est ensuyvi en conséquence d'iceluy
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 21 janvier 1775, portant suppression des trois régimens créés le 18 août 1772, pour la garde des isles de France et de Bourbon et leur incorporation en un seul régiment
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 28 juin 1627, portant creation en heredité, des offices de controolleurs des actes, et expeditions des greffiers, clercs de greffes, notaires, tabellions et receveurs des consignations
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Arrest du conseil d'Estat du 9 octobre 1731, qui déboute le nommé Evrard marchand tanneur à Givet, de la demande en cassation d'une ordonnance, par laquelle il a esté condamné
Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €
Les Avis donnez en execution de l'arrest du Grand Conseil du 30 juin 1685, Pour servir au procez entre C. de S. Germain et N. Blegny, J. Garrus soy-disans docteurs en medecine
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Extrait des arrests rendus aux conseils d'Etat et privé du roy et au grand conseil contre ceux, qui prennent faussement la qualité de chevalier de l'ancien ordre du Saint Esprit de Montpellier
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Arrest du Conseil d'Estat du 2 aoust 1634, portant dépenses à tous marchands et autres, d'user à l'advenir de ces mots, payemens courans, en la vente et achapt de marchandises
Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €