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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Lettres patentes du Roy du 26 décembre 1562, nostre sire pour faire, refaire et restablir, les ornemens, autelz et fons baptismaulx des églises et paroisses ruinées et spoliées en ce royaume
Charles IX
Hachette BNF
9,50 €
Barème pour le calcul des droits de mutation par décès et des donations entre vifs, Loi du 25 février 1901. 3e édition. mise au courant de la loi du 30 mars 1902
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Application de la loi du 9 avril 1898. Indemnité des juges de paix, émoluments des greffiers, Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, exécution de la loi du 9 avril 1898
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Décret et règlement du 8 aout 1895 sur le service de l'habillement des ateliers de travaux publics, et les pénitenciers militaires suivis de l'instruction relative à l'application du dit règlement
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire à l'appui du recours introduit au Conseil d'État par les héritiers Lemaire, propriétaires, et entrepreneurs de la maison coloniale de santé de Saint-Pierre. Catastrophe du 8 mai 1902
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas, et pour ses enfans, sur le renvoi aux Requêtes de l'Hôtel au Souverain, ordonné par arrêt du conseil du 4 juin 1764
XXX
Hachette BNF
14,90 €
Faculté de droit de Paris. Des Droits du vendeur non payé, en droit romain. De la Résolution, de la vente pour défaut de payement du prix, en droit français. Thèse pour le doctorat
Malézieux
Hachette BNF
20,00 €
Édict et reglement du Roy du 19 decembre 1586, sur les abus des manufactures de fil de lin, chanvre et estouppes et droicts que Sa Majesté a ordonné estre payez par les achepteurs d'icelles
Henri III, Henri IV
Hachette BNF
9,50 €