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pour « plenel pour les musulmans ».
Code pratique de la justice de paix ou Traité théorique et pratique des attributions des Tome 1, juges de paix en matière civile : avec un formulaire complet et méthodique de tous les actes
Alphonse Ségéral
Hachette BNF
29,50 €
Ordonnance du 10 mai 1844, portant règlement sur l'administration et la comptabilité des, corps de troupe, modifiée par les décrets des 7 août 1875 et 1er mars 1880 : annotée
Louis-Philippe Ier
Hachette BNF
26,50 €
Traité de paix signé à Paris le 30 mars 1856 entre la Sardaigne, l'Autriche, la France, le Royaume, Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, la Prusse, la Russie et la Turquie, avec les conventions
XXX
Hachette BNF
18,00 €
Législation de la vaine pâture. Recueil des coutumes et réglements anciens des lois, décrets, ordonnances royales concernant les droits de vaine pâture et de parcours et l'exercice de ces droits
Augustin Lepasquier
Hachette BNF
25,50 €
Code pénal, conforme à l'édition originale du Bulletin des lois précédé de l'exposé des motifs, par les orateurs du Conseil d'Etat, sur chacune des lois qui composent ce code
XXX
Hachette BNF
25,50 €
Ministère du Travail et de prévoyance sociale. Conseil supérieur du travail. Décrets du 10 aout 1899, sur les adjudications, rapport au nom de la Commission permanente. Procès-verbaux et documents
Frédéric Honoré
Hachette BNF
11,00 €
De l'officier de l'état-civil précédé des devoirs que MM. les maires ont à remplir chaque mois, et remèdes à appliquer aux asphixiés et aux personnes mordues par des chiens enragés
Édouard Sauer
Hachette BNF
19,00 €
Code civil allemand, promulgué le 18 aout 1896, exécutoire à partir du 1er janvier 1900, Loi d'introduction, Loi sur les livres fonciers, Loi sur la vente et l'administration forcée
XXX
Hachette BNF
39,50 €